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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MICHEL RAPHAEL
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CAVES SAINT-VALENTIN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CAVES SAINT-VALENTIN
MICHEL RAPHAEL S.A.

Numéro de dépôt :
99791998
Date de dépôt :
05/05/1999
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS

Présentation de la marque CAVES SAINT-VALENTIN

Déposée le 5 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) MICHEL RAPHAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CAVES SAINT-VALENTIN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MICHEL RAPHAEL domicilié(e) 28 Bis, Avenue Frédéric Mistral, 84101 ORANGE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets RAPHAEL MICHEL S.A. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MICHEL RAPHAEL a également déposé les autres marques suivantes : VINEROY , FERNAND FIRMIN CELLIER , MARQUIS DU COLOMBIER , JEAN SEVERIN SABATIER , VALROY , JEAN SEVERIN LAURENS , Paraphe des Princes , Vin Paraphé , JOANNES VERDIER


MICHEL RAPHAEL S.A. - 28 Bis, Avenue Frédéric Mistral, 84101 ORANGE CEDEX - France


Ets RAPHAEL MICHEL S.A. - France


Inscription le 17 août 1999 - Renonciation totale n°283197 - Publication au BOPI 1999-08-17

Inscription le 10 avril 2000 - Rejet total n°298488 - Publication au BOPI 2000-04-10

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Vin rouge, rosé blanc à appellation contrôlée. Vin de pays. Vin de table.